edesign

Mentions Légales


Éditeur

edesign - Caroline Bedaux
Siège social : 37 boulevard Pierre 1er - 33110 Le Bouscat
Tél.: 06 83 00 87 71 - contact@edesign.fr
SIRET : 48370133000027
Code APE : 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques


Directrice de publication

Caroline Bedaux


Conception web

www.edesign.fr


Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Accès, rectification et suppression

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données à caractère personnel. Vous pouvez aussi demander à les modifier si elles sont incorrectes ou si elles ne sont plus à jour. De même, vous possédez le droit de réclamer la suppression des données possédées par StudioXine si vous l’estimez utile.
Pour toute demande de rectification ou suppression, contactez-nous par email.


Autres informations

Pour plus d’information sur vos droits, il est possible de vous rendre à l’adresse de la CNIL (Commission Informatique et Libertés) : www.cnil.fr


Lois directement applicables

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
  • Code de la consommation : art. L. 121-18
  • Code général des impôts : art. 286 ter
  • Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2